Faux Brad Pitt mais vraie responsabilité du banquier?

La diffusion d’une émission consacrée à une victime d’une « arnaque sentimentale » qui a envoyé plus de 830.000 € à un faux Brad Pitt a déchaîné les passions et les memes de plus ou moins bon goût se sont d’ailleurs multipliés sur les réseaux sociaux.

Or, derrière cette situation qui pourrait prêter à rire au premier abord se cache en réalité une vraie situation dramatique pour la victime qui a été trompée, a perdu toutes ses économies et est à présent dans une grave dépression.

Une fois que la victime a déposé plainte, deux solutions s’ouvrent à elle pour tenter de récupérer ses fonds :

• 1ère option espérer que l’enquête pénale aboutisse rapidement et lui permette de récupérer une partie de ses fonds,
• 2ème option, agir en responsabilité civile à l’encontre de sa banque afin d’obtenir la réparation de son préjudice.

L’auteur de ces lignes ne croit pas en la première option.

En effet, le budget anémique de la justice et l’asphyxie des services d’enquête ne permettent pas d’accorder aux infractions économiques et financières les moyens nécessaires à la condamnation rapide des auteurs et au recouvrement des fonds.

Ainsi, si l’enquête aboutit, cela sera dans plusieurs années et l’escroc, situé bien souvent à l’étranger, aura déjà eu le temps de disparaître avec le grisbi.

La deuxième option est à mon sens préférable.

En effet, même si le banquier teneur de compte ne peut pas bloquer une opération qui lui parait suspecte au titre du principe de non-ingérence. Il lui incombe cependant, au titre de son devoir de vigilance, de prendre attache avec son client pour se renseigner sur la nature des mouvements exécutés et de l’informer qu’il s’agit éventuellement d’une arnaque.

On imagine d’ici la conversation entre le banquier et sa cliente dans cette situation :

– Oui Madame, vous avez viré pour plus de 830.000 € vers un compte situé dans la banque X, pouvez-vous m’indiquer les motifs de cette opération ?
– Bien sûr, j’ai envoyé de l’argent à mon amant, vous le connaissez c’est un acteur célèbre.
– Connaissez-vous le principe de l’arnaque sentimentale Mme ?

Ce simple échange suffit généralement à convaincre la cliente de bloquer les opérations en cours et initier sans tarder des procédures de recall.

D’ailleurs, ce genre d’opération se réalise en plusieurs virements de sorte qu’en réalité, si le banquier agit rapidement, il peut même limiter l’ampleur du préjudice de son client.

Le banquier qui ne prend pas attache avec son client en présence d’opérations suspectes engage sa responsabilité civile et peut être condamné à indemniser tout ou partie du préjudice subi par son client. Cette procédure sera plus rapide qu’une procédure pénale et la banque sera nécessairement un débiteur plus solvable que l’escroc.

De même, le banquier de l’escroc peut également voir sa responsabilité engagée pour ne pas avoir réalisé que le compte ouvert en ses livres était utilisé pour commettre une escroquerie. La victime peut ainsi également se retourner contre lui.

Cependant, bien souvent, ces banques sont situées dans d’autres pays de l’Union européenne de sorte qu’il est compliqué d’agir à leur encontre et qu’il est en réalité plus simple de se retourner contre son propre banquier.